Mentions légales

Mentions Légales

Siège social

Nom de l’entreprise : France MENARD-BAUDIN
Adresse : 13, Rue de Bellac  87100 Limoges

Identification

Tél. : 07.78.70.89.10
E-Mail : voixoff@francemenardbaudin.com

Siret : 89278783900018

APE : 5911B

Création du site

Le site Internet a été péniblement ébauché par France MENARD-BAUDIN et finalement  concrétisé

avec Brio par Précilia GAUTRAULT (très talentueuse, France vous la recommande).

Son édition est réalisée par France MENARD-BAUDIN.
Il est hébergé par 1&1 IONOS SARL située au 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES.

Informatique et liberté

Le site Internet ne mémorise aucune donnée liées à ses visiteurs. Les informations récoltées par l'intermédiaire du formulaire de contact nous sont uniquement transmises par mail. Conformément à la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou

non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient

être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits

ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété

intellectuelle.


Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions

particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque

forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications

informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait

pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces

utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux

poursuites.


Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre

utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par

Code de la propriété intellectuelle.


La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou

du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Share by: